La Boutique du Quad sur Internet - Boutiquad.com -
est éditée par son propriétaire la SARL Quad Agency.

Déclaration CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés): 1200703
RCS Toulouse A 488 837 998
Capital social de 20 000 Euros
Activité: Commerce et réparation de motocycles - Web Agency
Siège social: 42 route d'espagne 31120 Portet sur Garonne.
Entrepôt: Leader Box - Quad Agency, 17 ch des silos 31100 Toulouse.
Site Internet hébergé par : ICODIA - 11 rue Kérautret Botmel - 35000 Rennes

Données personnelles
En application de la loi n 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des données à caractère personnel et modifiant la loi n 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés :
L'utilisateur de la boutique est informé que les données à caractère personnel le concernant, saisies par lui lors d une éventuelle commande, font l objet d un traitement informatique destiné au traitement de cette commande;
Ces données pourront également être utilisées à des fins de suivi commercial notamment afin que l'utilisateur puisse être informé notamment par courrier électronique des offres commerciales de la boutique.

Il pourra toutefois s'opposer à ce suivi :
soit au moment de la commande en cochant la case lui offrant cette possibilité ; ou à défaut en l'indiquant expressément à QUAD AGENCY via l'adresse électronique mise à cette fin à sa disposition sur tout support de suivi notamment courrier électronique qui lui serait adressé.
QUAD AGENCY est le responsable de ces traitements.
Lesquels ont fait l'objet de la déclaration numéro 1200703 à la Commission Nationale Informatique et Liberté.

Cela ne concerne toutefois pas le traitement des données fournies au prestataire bancaire chargé par QUAD AGENCY de prendre en charge de manière sécurisée le paiement des commandes par carte bancaire.
Seul ce prestataire est responsable du traitement de ces données. L'utilisateur est également informé que le défaut de saisie par lui des données à caractère personnel obligatoires sollicitées lors du processus de passation de commande en empêche la bonne fin.
Les données à caractères obligatoires sont celles dont le champ de saisie est signalé par un astérisque.
L'utilisateur est aussi informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification concernant les données à caractère personnel le concernant et qu'il pourra exercer ces droits en écrivant à :
QUAD AGENCY
42 route d'Espagne
31120 Portet sur Garonne

Propriété intellectuelle
La boutique, son nom de domaine, l'ensemble des appellations, des éléments de forme, des programmes d'ordinateur, des bases de données de la boutique, sont protégés pour le monde entier notamment par des droits de propriété intellectuelle.
A défaut d'autorisation préalable et écrite toute utilisation en tout ou partie est interdite et passible de poursuites judiciaires.